Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COATING DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUA PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COATING DEVELOPPEMENT domicilié(e) 200 Rue Branmafan,
73230 BARBY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 575 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COATING DEVELOPPEMENT, SAS,
Mme DANIEL FRANCOISE domicilié(e) 200 Rue Branmafan,
73230 BARBY - France.
La marque AQUA PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COATING DEVELOPPEMENT, SAS - 200 Rue Branmafan,
73230 BARBY - France - SIREN 522575406
COATING DEVELOPPEMENT, SAS,
Mme DANIEL FRANCOISE - 200 Rue Branmafan,
73230 BARBY - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551520 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2020 n°2761957 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-13
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
